Avertissement
Veuillez noter que, bien que nous nous efforcions de mettre à la disposition de nos clients le plus grand nombre possible de documents juridiques dans différentes langues, certains documents ne sont disponibles qu'en anglais. À ce titre, nous vous invitons à consulter la version anglaise de cette page, à l'adresse www.genetec.com/legal, pour accéder à d'autres documents pertinents concernant nos produits, nos services et notre organisation.
Conditions Générales de Service de Genetec
Ce document définit les conditions générales de service de Genetec.
Contrat de licence de logiciel
Ce document définit les conditions générales selon lesquelles Genetec autorise le détenteur d’une licence à télécharger, installer et utiliser tout logiciel Genetec.
Logiciels développés par des tiers
Ce document présente la liste des composants tiers inclus dans le logiciel Genetec.
Conditions des services professionnels
Ce document définit les modalités et conditions supplémentaires applicables à la prestation de services professionnels par Genetec décrits dans un énoncé de projet.
Conditions générales de vente
Le présent document (les « Conditions de vente ») définit les modalités et conditions en vertu desquelles Genetec Inc. (« Genetec ») agissant directement ou par l’intermédiaire de ses subsidiaires à l’international, s’engage à fournir certains produits et services à « l’Acheteur » (soit vous en tant qu’individu ou à l’entité juridique que vous représentez ou au profit de laquelle vous acceptez les présentes Conditions de vente et avez le plein pouvoir et l’autorité de lier contractuellement, le cas échéant).
Conditions d’utilisation de Genetec SDK
Ce document constitue un accord juridique contraignant entre le Licencié et Genetec et contient des informations importantes concernant les conditions et la durée de la licence d’un ensemble de développement logiciel Genetec, les limitations de notre responsabilité et les exclusions de garantie.
Conditions d’utilisation
Ce document décrit les conditions générales qui s’appliquent à votre accès et à votre utilisation de nos sites Web.
Politique globale de confidentialité
Ce document vous aidera à comprendre comment Genetec collecte, gère et utilise les données personnelles dans le cadre de la fourniture de ses produits et services aux clients.
Fiche de confidentialité des produits AutoVu Cloudrunner
Ce document est un complément à la Politique de confidentialité de Genetec disponible sur www.genetec.com/fr/legal/confidentialite (la « Politique de confidentialité ») et s’applique au produit Genetec suivant (le « Produit ») : AutoVu CloudrunnerMC.
Fiche de confidentialité des produits - Genetec Clearance™
Ce document est un complément à la Politique de confidentialité de Genetec disponible sur www.genetec.com/fr/legal/confidentialite (la « politique de confidentialité ») et s’applique au produit Genetec suivant (le « Produit ») : Genetec Clearance™.
Fiche de confidentialité des produits - Genetec ClearID™
Ce document est un complément à la Politique de confidentialité de Genetec disponible sur www.genetec.com/fr/legal/confidentialite (la « politique de confidentialité ») et s’applique au produit Genetec suivant (le « Produit ») : Genetec ClearID™.
Fiche de confidentialité des produits Centre de sécurité Genetec™
Ce document est un complément à la Politique de confidentialité de Genetec disponible sur www.genetec.com/fr/legal/confidentialite (la « politique de confidentialité ») et s’applique au produit Genetec suivant (le « Produit ») : Centre de sécurité Genetec™.
Conditions de garantie du Matériel Genetec
Le présent document décrit les garanties du matériel proposées par Genetec pour les produits fabriqués ou revendus par Genetec Inc. ou ses filiales.
Marques de commerce Genetec
Ce document contient une liste des marques commerciales de Genetec Inc.
Note d’information générale sur les Cookies
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RGPD - Accord relatif au traitement des données
Ce document énonce les conditions générales selon lesquelles Genetec et le Client acceptent de partager la responsabilité du Traitement des données personnelles conformément aux exigences des réglementations de l’UE sur la protection des données en ce qui concerne l’accès et l’utilisation des produits et services de Genetec fournis au Client au titre du Contrat client.
Sous-traitants de Genetec
Le présent document identifie la liste des tiers qui assistent Genetec dans la fourniture de certains services ou fonctions et qui, dans le cadre de leurs responsabilités, peuvent collecter, stocker, traiter les données client (y compris les données personnelles) ou y avoir accès.